Formation en ligne Comptable et RH : Better Study
  • +41 22 535 41 94
  • [email protected]
  • FR
    • DE
Se connecter
Contact
CHF0.00 0 Cart
  • FR
    • DE
  • Formation comptabilité

    Diplômes et certificats en comptabilité

    Des diplômes reconnus et recherchés sur le marché du travail

    Diplôme d'Aide-comptable
    Diplôme de Comptable
    Diplôme de Spécialiste en comptabilité
    Gestionnaire comptable et RH
    Certificat de Spécialiste TVA
    Certificat de Gestionnaire des Salaires et Assurances sociales
    Fiscalité directe avec Certificat

    Brevet fédéral de Spécialiste en finance et comptabilité

    Le moyen parfait de dynamiser votre carrière dans la comptabilité

    Brevet fédéral de Spécialiste en finance et comptabilité
    Programme de révision aux examens du Brevet fédéral de Spécialiste en finance et comptabilité
    Formation pour répétant au Brevet fédéral de Spécialiste en finance et comptabilité

    Autres formations en comptabilité

    Comptabilité analytique d'exploitation
    Formation Excel Débutant
    Formation Excel Intermédiaire
    Formation Excel Expert
    Formation investir en bourse
    Cours d'allemand en comptabilité
    Cours d'anglais en comptabilité
    Formation AI for Finance

    Nos ressources en finance et comptabilité

    Tout ce dont vous avez besoin pour construire une carrière à succès dans la comptabilité

    Guide complet de la comptabilité
    Guide : Comment devenir comptable ?
    Guide : Comment faire évoluer sa carrière de comptable en Suisse ?
    Guide : Brevet fédéral de Spécialiste en finance et comptabilité
    OFFERT : Obtenez les 8 premiers chapitres de la formation "concepts fondamentaux"
    NOUVEAU : Calculateur de salaire

    NOUVEAU : Estimez votre futur salaire grâce au calculateur BetterStudy

  • Formation RH

    Formation en Ressources Humaines

    Certificat de Gestionnaire RH HRSE
    Gestionnaire comptable et RH HRSE
    Brevet fédéral de Spécialiste RH
    Cours d'allemand en RH
    Cours d'anglais en RH
    Certificat de Gestionnaire RH HRSE Offrez-vous de nouvelles opportunités de carrière dans le domaine réputé des ressources humaines.

    Gestionnaire comptable et RH HRSE

    Développez un duo de compétences uniques et devenez irremplaçable.

    Brevet fédéral de Spécialiste RH Accélérez votre carrière et devenez indispensable sur le marché du travail.

    NOUVEAU : Estimez votre futur salaire grâce au calculateur BetterStudy

  • Fiches métiers

    Postes d'entrée en comptabilité

    Aide-comptable
    Comptable
    Guide : Devenir comptable en Suisse

    Postes de cadres en comptabilité

    Spécialiste TVA
    Spécialiste en gestion des salaires et assurances sociales
    Contrôleur de gestion
    Auditeur comptable
    Expert comptable
    Guide : Comment faire évoluer sa carrière de comptable en Suisse en 2023 ?

    Postes de direction en comptabilité

    Responsable de la comptabilité
    Directeur financier et administratif (CFO)
    Brevet fédéral de Spécialiste en finance et comptabilité Suisse

    Postes en Ressources Humaines

    Gestionnaire RH
    Spécialiste RH

    Un projet de reconversion professionnelle ? Découvrez le métier qui vous correspond en passant ce quiz de 48 secondes

  • Career Service

    Candidats

    Des ressources pour vous aider à réaliser vos projets de carrière et trouver l'emploi qui vous correspond

    Career Service
    BetterStudy Connect
    Coaching en Recherche d’Emploi

    Fiduciaires & entreprises

    Des ressources pour vous aider à former vos collaborateurs et trouver vos prochains talents

    BetterStudy Connect
    Rejoindre notre réseau de partenaires
  • À propos

    À propos de BetterStudy

    L'institut
    Témoignages
    Méthode d'apprentissage
    Programme Succès Client
    Webinaires
    Réseau de partenaires
    BetterStudy Tout savoir sur BetterStudy, le seul institut de formation 100% en ligne pour les métiers de la finance, de la comptabilité et des RH en Suisse.
    Témoignages

    Témoignages
    Découvrez comment la vie de nos apprenants a changé

    Méthode d’enseignement
    La méthode d’apprentissage qui vous permet d’apprendre à votre rythme, avec enthousiasme, selon vos forces et vos faiblesses.

    Maria Berberi - Votre Coach Personnel

    Programme succès clients
    Notre responsable du succès client, vous accompagne individuellement tout au long de votre formation.

    Ateliers et webinaires
    Des webinaires connexes à la comptabilité et aux RH pour développer vos compétences, renforcer vos acquis et rencontrer vos formateurs.

    Réseau de partenaires Bénéficiez de formations en phase avec les besoins des entreprises suisses et accédez à des opportunités professionnelles exclusives.
  • Essai gratuit
Formation comptabilité > Le guide complet de la comptabilité >
TVA : délimitation – taxation douanière pour l’achat d’un bien à l’étranger importé en suisse

TVA : délimitation – taxation douanière pour l’achat d’un bien à l’étranger importé en suisse

Dans cet article, découvrez :
Nouveau call-to-action

Question d’un de nos membres inscrit à la formation BetterStudy de préparation au Brevet fédéral de Spécialiste en finance et comptabilité.

Question

Dans le résumé « Délimitation », page 4, il y a un exemple d’armoire achetée à Berlin, donc non taxée, mais dans ma pratique professionnelle,  quand on achète quelque chose à l’étranger, il y a de la TVA à l’entrée en Suisse, calculée par le transporteur, nous recevons également un document douanier (certificat taxation douane), qui nous permet de récupérer cette TVA dans le décompte trimestrielle (ce qui n’est évidemment pas le cas pour un privé, mais il paiera quand même la TVA).

Donc je ne comprends pas cet exemple…

Réponses de notre expert TVA : Olivier Németi

Votre affirmation ci-dessus est tout à fait correcte et exacte. Je constate que vous possédez déjà un très bon niveau de connaissances TVA et je ne peux que vous en féliciter.

Je peux répondre à votre question comme suit :

Lors d’opérations transfrontalières en rapport avec des biens, il y a toujours 2 flux à distinguer :

1) La vente ou livraison du bien (armoire dans le cas présent).

2) L’importation ou l’exportation du bien (dans le cas présent, il s’agit d’une importation depuis l’Allemagne sur le territoire suisse).

Dans le module TVA no 2 intitulé « Délimitation entre livraisons de biens et prestations de services », l’accent est mis sur la distinction entre les notions de livraisons de biens et prestations de services.

Aussi, le but premier est que l’apprenant se familiarise avec le lieu d’imposition des prestations de services, respectivement des livraisons de biens.

Concernant plus particulièrement les livraisons de biens, l’objectif du module est que l’apprenant arrive à identifier clairement si le lieu de la livraison du bien est en Suisse ou à l’étranger, c’est-à-dire qu’il est fait référence ici au flux no 1) décrit ci-dessus.

Au stade du module TVA no 2, la notion d’importation (c’est-à-dire le flux no 2 décrit ci-devant) n’est qu’effleurée, abordée que brièvement au travers d’exercices simples et cela de manière intentionnelle.

La raison en est que l’importation de biens est expliquée de manière détaillée, au moyen d’exemples plus complets notamment, dans le module TVA suivant no 3 intitulé « Lieu d’imposition des livraisons de biens ».

En effet, il faut savoir que de nombreux apprenants ne possèdent pas votre niveau de connaissances TVA au stade de l’apprentissage du module TVA no 2 et qu’il s’agit par conséquent, d’introduire les principes et règles TVA aux nouveaux apprenants par étapes.

Dans l’exemple que nous abordons, s’il était déjà expliqué l’entier du processus TVA de l’opération d’importation de l’armoire en Suisse, y compris le flux d’importation qui suit la vente de l’armoire, ce serait trop d’explications fournies d’un coup qui rendraient confus les apprenants.

Comme évoqué ci-dessus, l’accent dans le module TVA no 2 est mis sur l’identification du lieu d’imposition des livraisons de biens. Une fois que cette notion est bien assimilée par l’apprenant, ce dernier peut passer à l’étape suivante (module TVA no 3) et se familiariser avec l‘opération d’importation du bien.

Votre deuxième question : (2/4), il me semble que ça ne se passe pas comme ça: la vente se fait en Suisse, le fournisseur met donc de la TVA à sa facture est c’est au client de faire le nécessaire pour prouver que le tracteur va bien sortir du pays, puis revenir au garage pour récupérer la TVA. Il me semble que personne ne va prendre le risque de faire une facture sans TVA sans certificat douanier d’exportation car si le client n’est pas honnête, ce sera au fournisseur de payer…

Votre analyse qui est faite ci-dessus est correcte va tout à fait dans le sens de la réponse de l’exercice. Je vous invite à relire attentivement la réponse qui est donnée pour l’exercice 2/4 du module TVA no 3 « Lieu d’imposition des livraisons de biens » et plus particulièrement le paragraphe suivant qui a toute son importance :

Explications : les mots « à la condition » et « dédouanement » ci-devant sont très importants. Concrètement, cela signifie que lorsque l’agriculteur se présentera au bureau de douane pour dédouaner le bien, il va de soi que le fournisseur (le garage machines agricoles) a indiqué la TVA dans sa facture est que c’est au client (l’agriculteur) de faire le nécessaire pour prouver que le tracteur va bien sortir du pays, puis recontacter le garage pour récupérer la TVA en fournissant l’original du certificat douanier d’exportation. 

Par contre, si l’agriculteur ne s’arrête pas au bureau de douane pour l’opération de dédouanement, il est évident que la facture du garage continuera à mentionner la TVA au taux légal de 7,7%, considérant le fait qu’il y a absence de certificat douanier d’exportation qui prouve le passage en douane du tracteur depuis la Suisse vers l’étranger.

En résumé : la TVA au taux légale de 7,7% pourra être dégrevée de la facture initiale du garage, seulement à la condition qu’il soit procédé par l’agriculteur à l’opération de dédouanement.

Bien entendu, il s’agit d’un cas d’école, théorique, qui est fourni à l’apprenant afin de démontrer toutes les possibilités existantes. En pratique, il est plutôt fort probable que le fournisseur ou qu’un transporteur mandaté par le fournisseur se charge d’acheminer le tracteur sur un camion directement chez le client. Le transporteur se chargera de collecter le certificat douanier d’exportation.

Nouveau call-to-action
Picture of Christophe Rieder
Christophe Rieder
Titulaire du Master of Science HES-SO in Business Administration obtenu à HEG-Fribourg et du Diplôme fédéral d'Enseignant de la formation professionnelle, Christophe Rieder est le Fondateur et Directeur de l'institut de formation professionnelle en ligne BetterStudy. Christophe est aussi Maître d'enseignement en gestion d'entreprise à l'Ecole supérieure de commerce à l'Etat de Genève. Avant de se réorienter dans le domaine de la formation, Christophe a travaillé 4 ans dans la gestion de fortune à Genève. Pendant son temps libre, Christophe fait de la guitare et joue aux échecs, il aime aussi sortir et voyager.

Pour aller plus loin

Intelligence artificielle dans la finance et la comptabilité

L’intelligence artificielle dans la finance et la comptabilité : une révolution incontournable

lire la suite
Institut de formation en ligne

Passer de la comptabilité à la finance : Les différences, les évolutions et les formations clés

lire la suite

Le lien incontournable entre les aspects comptables et financiers et la gestion des risques opérationnels

lire la suite
Voir le guide complet de la comptabilité

Testez la formation comptable qui vous intéresse gratuitement pendant 7 jours

Curieux de voir à quoi nos formations ressemblent ? Testez-les gratuitement pendant 7 jours, et prenez votre décision ensuite.

Demander mon essai gratuit
Formation en ligne Comptable et RH : Better Study

BetterStudy est le seul institut de formation 100% en ligne pour les métiers de la finance, de la comptabilité et des RH en Suisse.

Certification EduQua
Label 1plus pour tous 2023
Liens utiles
  • A propos
  • Formations en comptabilité
  • Formations en ressources humaines
  • Essai gratuit
  • Contact
  • Guide complet de la comptabilité
  • Blog
  • Programme de parrainage
  • Règlement d’examens
  • Conditions générales d’utilisation
  • Service de carrière
  • BetterStudy Connect
  • Coaching en Techniques de Recherche d’Emploi
Nous contacter

Nos cours en ligne, formations en comptabilité et certificat RH sont accessibles depuis la Suisse (Genève, Lausanne, Vaud, Fribourg, Neuchâtel, Valais, Berne), mais aussi depuis le monde entier.

  • [email protected]
  • +41 (0) 22 535 41 94
Facebook Linkedin Youtube Instagram
All rights reserved to BetterStudy Swiss Online Education.