Normes comptables : Consolidation des comptes, du bilan local au bilan consolidé selon la norme Local GAAP

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Lors de la consolidation des comptes, les grandes étapes suivantes peuvent être identifiées :

1) Etablissement du Bilan Local GAAP Filiale
2) Retraitement des écritures de la période depuis les normes Local GAAP aux normes du groupe
3) PPA (Affectation de l’écart d’acquisition, ci-après PPA) selon IFRS 3 (réévaluation) et comptabilisation subséquente des actifs/dettes identifiés lors de la PPA
4) Consolidation du capital
5) Elimination des écritures réciproques/bénéfice-perte interne

Plusieurs méthodes peuvent être envisagées en pratique, les normes IFRS n’imposant aucune méthodologie, la stratégie à adopter sera donc en fonction de la structure du groupe et des compétences à disposition.

Il est fortement recommandé à une filiale pour le point (2) d’effectuer la comptabilisation subséquente à son acquisition sur la base des normes du groupe et d’ensuite retraiter ses comptes pour établir ses comptes locaux (en Suisse : provision pour débiteurs douteux, provision pour stock etc …)

Les écritures de PPA (point (3)) et de consolidation du capital (point (4)) peuvent être effectuées par l’équipe locale ou l’équipe de consolidation à choix.

Finalement, la seule opération qui est à mon sens plus logique de maintenir au niveau de l’équipe consolidation est l’élimination des écritures réciproques/bénéfice interne (point (5)) qui requiert une vision globale du groupe pour être effectuée avec succès.

Deux exemples ci-dessous présentent deux propositions aux « extrêmes » de l’utilisation de l’équipe comptable locale ou du groupe de consolidation…

1) Proposition pour groupe dont l’équipe consolidation effectue la majorité des opérations : 

La société fille continue d’appliquer les normes Local GAAP et envoie ses comptes en Local GAAP à l’équipe consolidation. Les comptes seront adaptés en IFRS pour la consolidation & les écritures liées à la PPA effectuées par l’équipe consolidation.

Avantage : Peut être une bonne option pour les petites entités qui ne disposent que de faibles effectifs au niveau de la filiale.

Désavantage : L’équipe consolidation (souvent au niveau de la mère) ne dispose pas de toutes les informations au niveau local, ce qui pourra augmenter le risque d’erreur…

 

2) Proposition pour groupe dont la filiale effectue la majorité des opérations (Push-Down): 

La société fille applique les normes IFRS (normes du groupe) depuis sa date d’intégration au groupe à ses écritures subséquentes, les comptes pourront être repris pour la consolidation tels quels. La société fille effectuera un retraitement des comptes IFRS pour les Local GAAP en fin d’année … (en pratique, il est assez courant que la filiale comptabilise directement ses écritures sur la base des normes du groupe depuis sa date d’intégration pour ensuite établir ses comptes locaux)

Avantage : L’équipe locale a une meilleure connaissance au niveau local des transactions.

Désavantage : Requiert une équipe compétente au niveau de la filiale.

 

Il est aussi possible d’avoir recours à un ERP entièrement intégré qui permet la double comptabilité en Local GAAP et en IFRS (solution la plus complète, mais plus complexe à mettre en place).

 

Sébastien Beros
Expert au Brevet Fédéral en Finance et Comptabilité à la Société des employés de commerce (SEC)
Diplôme Fédéral d’Expert en Finance & Controlling

 

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Pour plus d’informations : http://www.ifrs.org/